Conditions Générales de Vente

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  • Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre le site de vente en ligne www.brousseceramics.com détenu par Carole Behn, titulaire du nom de domaine www.brousseceramics.com et éditrice du site, et toute personne physique ou morale visitant, effectuant un achat sur le site www.brousseceramics.com et ci-après dénommé « le client » ou « l’acheteur ».

    Toute commande passée sur le site vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente.

  • Après avoir sélectionné un article le client peut passer commande en cliquant sur «ajouter au panier», puis en cliquant sur «valider ma commande».

  • Le site propose à la vente des articles en céramique entièrement fabriqués à la main et sur commande, utilitaires ou de décoration.

    Carole Behn présente sur son site les produits et services ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant au client de connaître, avant la prise de commande définitive, leurs caractéristiques essentielles. Les photographies des produits présentés sur le site sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits offerts. Chaque pièce étant réalisée à la main, il est normal qu’il existe des variations entre les pièces. Les pièces peuvent présenter des coulures d’émail, dont la couleur peut varier en fonction de l’épaisseur de l’émail versé sur chaque pièce.

    Certains produits peuvent être proposés à la vente en commande directe et sans précommande lorsque les stocks le permettent. Ces produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site de vente en ligne le jour de la consultation du site par l’acheteur.

    Un produit devenu indisponible est indiqué avec la mention « RUPTURE DE STOCK ». Le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de la commande. Il peut arriver qu’un produit devienne indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le client. Si l’indisponibilité du produit ou du service est constatée après validation du paiement, Carole Behn s’engage à procéder à l’annulation de la commande et au remboursement intégral du prix payé par le client. Dans ce cas le remboursement sera effectué sans délai et au plus tard dans les quatorze jours des sommes versées par le client.

  • Les paiements s’effectuent par paiement bancaire ou Paypal via la plateforme de paiement.

    Il suffit alors de renseigner les champs concernant la carte bancaire comme pour tout paiement classique effectué sur internet.

    Les règlements par chèque ne sont pas acceptés.

  • Vous recevrez un email de confirmation dès que nous réceptionnerons votre commande. Indiquez les références de cet email pour toute correpondance. Si vous ne recevez pas cet email de confirmation, contactez hello@brousseceramics.com

  • Si vous souhaitez effectuer des changements sur votre commande, modifier l’adresse de livraison ou ajouter des produits, n’hésitez pas à nous contacter par mail : hello@brousseceramics.com

  • L’acheteur se doit de vérifier l’exactitude et la conformité des renseignements qu’il fournit. Le colis ne sera pas livré à son adresse mais en point relais. Le nom et l’adresse du point relais lui seront communiqués par email après l’envoi du colis par le vendeur.

    Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition éventuelle d'une commande seront à la charge de l’acheteur.

    Toutes nos livraisons en France métropolitaine sont assurées par Relais Colis. Carole Behn fera ses meilleurs efforts pour que la commande d’un produit en stock soit expédiée dans un délai moyen de 7 jours après confirmation de la commande.

    Si un ou plusieurs articles ne sont plus disponibles sans que cela ne soit indiqué dans la fiche produit, le client est averti par email ou par téléphone et Carole Behn procèdera au remboursement de ces articles en créditant la carte ayant servi au paiement de la commande.

    Le délai d’acheminement en France métropolitaine est habituellement de 2 à 3 jours. Les frais de livraison correspondent aux tarifs en vigueur de Relais Colis et au coût d’emballage.

    En cas de fermeture de l’atelier, un message en pop-up préviendra la date de réouverture et les livraisons reprendront à partir de cette date.

    Nous ne proposons pas de livraison à l’étranger dans l’immédiat

    Il est conseillé de vérifier le contenu du colis dans le point relais. Les problèmes liés aux transports : retard, paquet endommagé, sont la responsabilité du service de transport.

    En apposant sa signature sur le bon de livraison ou le récépissé de transport, sans émettre de réserve, le client reconnait que son colis n’a pas été endommagé pendant le transport. En cas de litige, les emballages devront être conservés jusqu’à résolution du litige. Carole Behn conseille au client ou à son destinataire de l’en informer par email : hello@brousseceramics.com dans un délai maximum de 48h à compter de la livraison, passé ce délai aucune réclamation ne sera prise en compte.

  • Le délai de fabrication des produits en précommande sera indiqué dans chaque fiche produit. Ce délai est une estimation du temps de production et ne comprend pas les délais de préparation de la commande et de livraison. Carole Behn s’engage à fournir tous les efforts pour respecter ces délais. Toutefois des problèmes de production peuvent survenir et allonger les délais initialement prévus. Dans ce cas, le client pourra demander soit un remboursement de ses produits prépayés ou attendre la livraison.

  • En application de l’article L.121-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables pour retourner à ses frais, les articles ne lui convenant pas, pour un remboursement. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande. Carole Behn recommande au client qui souhaite exercer son droit de rétractation de le lui signaler au préalable par email à : hellolabrousse@gmail.com. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais d’envoi et de retour. Les produits retournés ne doivent pas avoir été utilisés et devront être renvoyés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente. Dans le cas contraire, les produits ne seront ni remboursés, ni repris, ni échangés. Le remboursement interviendra au plus tard dans un délai de 30 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Dans ce cas, la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

    Passé le délai de quatorze jours, tout article livré sera considéré comme accepté par le client et conforme à sa commande et ne pourra plus faire l'objet d’un retour et d'un remboursement.

  • Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes. Elles sont gardées confidentielles par le vendeur, qui s’engage à ne pas les communiquer à un tiers. Néanmoins, elles pourront être utilisées pour informer les acheteurs des différentes actualités concernant le site www.brousseceramics.com.

  • Les présentes conditions générales de vente sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, l'acheteur s'engage à contacter en priorité le vendeur par mail à hello@brousseceramics.com afin de tenter de résoudre à l'amiable tout différend susceptible d'intervenir entre les parties.

    À défaut de conciliation, le Tribunal de Commerce de Paris sera le seul compétent.

  • Carole Behn se réserve le droit d’adapter et de modifier à tout moment et sans préavis les présentes Conditions Générales de Vente sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site. Les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à ces adaptations ou modifications.

    En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa Commande.

  • Brousse ceramics – Carole Behn

    Paris

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